MENTIONS LEGALES


Publication

Le présent site est édité et géré par :

Maître Nicolas BESSET.

Conception, réalisation et hébergement du site :

Conception, réalisation : Nicolas BESSET, hébergement : Cloudways Ltd, Site web : https://www.cloudways.com/en/ contact hébergeur : https://www.cloudways.com/en/contact_us.php

Droits de propriété intellectuelle :

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Monsieur Nicolas BESSET. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de Monsieur Nicolas BESSET. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers :

Monsieur Nicolas BESSET n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre Monsieur Nicolas BESSET et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Monsieur Nicolas BESSET.

Exonération de responsabilité :

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site :

Monsieur Nicolas BESSET se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Mention CNIL :

Vous disposez d’un droit d’accès et de modification concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au service administratif de Monsieur Nicolas BESSET, par courrier à l’adresse suivante : 26, Rue Edouard Delanglade, 13006 Marseille.